(Marque figurative)

LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A. Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 265 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303945.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2014.

LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : HENRI III , LA GOURMANDIERE , HELLIZE DE MONTALAIES , PIERRE DE BERIGNEUL , MARQUISE D'AUTECOUR , LA REINE BLANCHE , LES ARPENTS DU BARON , LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE , AUBIN DE LA HUCHONNIERE , CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE